Politique de confidentialité

Le responsable de traitement est [NOM_OU_RAISON_SOCIALE] ([STATUT_JURIDIQUE], SIRET [SIRET]), joignable à [EMAIL_CONTACT].

Données traitées et finalités

DocKit traite votre adresse e-mail, les fichiers déposés, les métadonnées de traitement, les rapports ou fichiers générés, la preuve d'acceptation des CGV (horodatage, IP, navigateur) et, le cas échéant, les données de paiement (Stripe) afin de :

Base légale

Exécution du contrat / mesures précontractuelles ; intérêt légitime (sécurité, prévention des abus) ; obligations légales (facturation, comptabilité).

Conservation

Sous-traitants

Vos droits

Droits d'accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité (RGPD). Contact : [EMAIL_CONTACT]. CNIL : www.cnil.fr.